Paul Tavernier


De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
LISTE DES SUSPENSIONS ET DES LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
Date de la Date de la
France
charge
15 Janvier 202115/01/2021
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
19 novembre 2020
Pour le collège
La présidente, P Dominique Le Guludec r
ANNEXE
LISTE DES SUSPENSIONS ET DES LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
Date de la Date de la
France
charge
15 Janvier 202115/01/2021
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
LISTE DES SUSPENSIONS ET DES LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
Date de la Date de la
France
charge
15 Décembre 202015/12/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 202015/08/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 202015/08/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 202015/08/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 202015/08/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 202015/08/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
No DATE DATE ORGANISMES d'habilitation ADRESSE POSTALE No SIREN de la décision de la levée de suspension de suspension
charge
15 Juin 202015/06/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
No DATE DATE ORGANISMES d'habilitation ADRESSE POSTALE No SIREN de la décision de la levée de suspension de suspension
charge
15 Juin 202015/06/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
No de la ORGANISMES ADRESSE POSTALE No SIREN de la levée d'habilitation décision de de suspension suspension
charge
15 Juin 202015/06/2020
De: Paul Tavernier
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVÉE DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
No
ORGANISMES ADRESSE POSTALE No SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Juin 202015/06/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.